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Infolettres

Alertes fiscales

Au fur et à mesure que les jours raccourcissent et que les températures chutent, de nombreux Canadiens commencent à envisager de passer quelques jours ou semaines (ou même plus) du prochain hiver dans un endroit plus chaud. Pour certains, un séjour dans le sud pour les vacances, pour d’autres, échapper à l’hiver en janvier ou février semble plus attrayant. Certains Canadiens, en général les aînés « migrateurs » à la retraite, passeront la majorité de l’hiver dans un climat plus chaud.


En général, ce que l’on aime le moins dans une journée de travail, c’est le trajet pour s’y rendre et pour rentrer chez soi. Au cours des dernières années, ce trajet est devenu de plus en plus long, car de nombreux Canadiens, en particulier ceux qui travaillent dans de grands centres urbains, ont déménagé de plus en plus loin de leurs lieux de travail pour pouvoir accéder à un logement familial abordable.


Les escroqueries fiscales existent probablement depuis que le Canada s’est doté d’un système fiscal. Elles ont aussi tendance à proliférer à certains moments de l’année, souvent pendant la période de production des déclarations de revenus et de cotisation fiscale, lorsque les contribuables ne s’attendent pas forcément à recevoir des communications inhabituelles provenant prétendument de l’Agence du revenu du Canada (ARC), avec un message concernant les impôts de cette personne, qu’il s’agisse d’un remboursement d’impôt ou encore d’un montant ou d’un impôt dû.


Presque dix ans se sont déjà écoulés depuis l’introduction en 2009 du compte d’épargne libre d’impôt (CELI). Pour la majorité des Canadiens, un CELI fait partie intégrante de leurs stratégies de planification financière et fiscale.


Le Régime de pensions du Canada, institué le 1er janvier 1966, était à l’origine un modèle d’épargne-retraite relativement simple. Les travailleurs canadiens commençaient à verser une cotisation au RPC dès l’âge de 18 ans, et continuaient à cotiser tout au long de leur vie active. Les personnes qui avaient cotisé au RPC pouvaient commencer à percevoir les prestations dès l’âge de la retraite, généralement à 65 ans. Une personne qui commençait à recevoir ses prestations de retraite pouvait (ou devait) cesser les cotisations au RPC. Par conséquent, à partir du moment où une personne prenait sa retraite, le montant de ses prestations de retraite ne pouvait plus augmenter (outre les hausses liées à l’inflation).


Sauf pour les contribuables les plus fortunés, l’achat d’une maison exige d’obtenir un crédit hypothécaire pour la partie du prix d’achat qu’il reste à payer après la mise de fonds. Pour la majorité des acheteurs, et tout particulièrement les premiers acheteurs, cela prend la forme d’un prêt hypothécaire conventionnel auprès d’une institution financière.


Le mois de septembre marque à la fois la fin de l’été et le début d’une nouvelle année scolaire pour les millions d’enfants, d’adolescents et de jeunes adultes du pays. Or, quel que soit l’âge de l’étudiant ou de l’étudiante, ou son niveau scolaire, le début des classes comporte inévitablement des coûts. Ceux-ci peuvent aller de quelques centaines de dollars pour la fourniture scolaire des élèves des écoles primaires et secondaires, et atteindre des milliers, voire des dizaines de milliers de dollars pour le coût des études postsecondaires ou professionnelles.


La politique administrative de l’Agence du revenu du Canada relative aux organismes de bienfaisance enregistrés leur permet de consacrer jusqu’à 10 % de leurs ressources à des activités politiques non partisanes. Si l’Agence détermine qu’un organisme de bienfaisance dépasse le seuil de 10 %, elle peut appliquer des sanctions allant jusqu’à la révocation de l’enregistrement de l’organisme.


Deux infolettres trimestrielles ont été ajoutées - l’une traite de sujets concernant les particuliers et l’autre, de sujets concernant les sociétés.